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Marques déposées par Conseil général des Deux-SèvresTODO
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Deux-Sèvres Terre de Sciences
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Deux-Sèvres Terre de Sciences
Conseil général des Deux-Sèvres, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3775239
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2020
Deux-Sèvres Terre de Sciences de Conseil général des Deux-Sèvres

Présentation de la marque Deux-Sèvres Terre de Sciences

Déposée le 7 octobre 2010 par Conseil général des Deux-SèvresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Deux-Sèvres Terre de Sciences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Conseil général des Deux-SèvresTODO domicilié(e) Maison du Département Mail du Guesclin Place Denfert Rochereau BP 531 - 79021 - NIORT cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général des Deux-Sèvres domicilié(e) Maison du Département Mail du Guesclin Place Denfert Rochereau BP 531 - 79021 - NIORT cedex - France.

La marque Deux-Sèvres Terre de Sciences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deux-Sèvres Terre de Sciences est expirée depuis le 7 octobre 2020.

Conseil général des Deux-Sèvres a également déposé les autres marques suivantes : La Croisée des Savoirs , RésALIS , Deux-Sèvres Pôle International de la Biodiversité , DEUX-SEVRES UN BRIN D'AVANCE


Conseil général des Deux-Sèvres, Collectivité territoriale - Maison du Département Mail du Guesclin Place Denfert Rochereau BP 531 - 79021 - NIORT cedex - France


Conseil général des Deux-Sèvres - Maison du Département Mail du Guesclin Place Denfert Rochereau BP 531 - 79021 - NIORT cedex - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.